PLU du Moule, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. 107977 visiteurs - 495565 pages vues Inondation centre. Téléchargez le diagnostic - Partie 1 (pdf- 21,3mo) Téléchargez l'Etat initial de l'environnement - Partie 2 (pdf - 4,06mo)
POS / PLU numérisés. La planification urbaine regroupe l’ensemble des documents d’urbanisme qui organisent les territoires. MVT centre. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU » [1]. ... Cliquez ici pour télécharez le PLU. L’orientation politique première du PLU de la ville est la protection des espaces naturels, agricoles, boisés et la limitation des l’étalement urbain. Vérifiez les paramètres de sécurité de votre navigateur. MVT est.
publié le 24 juillet 2014 (modifié le 23 septembre 2014) Les POS et PLU numérisés des communes de la Guadeloupe sont disponibles ici.
Rapport de présentation.
Carte aléa faille. 31 visiteurs - 160 pages vues. Liste des communes classées en zone B1, suivant l'arrêté du 1er août 2014 (modifié par l'arrêté du 4 juillet 2019) pris en application de l’article R. 304-1 du code de la construction et de l’habitation. Le déclassement ou le changement de zonage est une question cruciale sur le territoire communal, Morne-à-l’Eau étant une commune rurale. Accès direct aux rubriques. Selon le zonage réglementaire en Guadeloupe, le PPRN interdit les constructions nouvelles dans les zones à aléa fort (zones en rouge).
Si vous souhaitez consulter en ligne le plan cadastral de la commune de (Rue Joffre 97160 LE MOULE), recevoir par email le zonage et le règlement qui s’applique sur une parcelle ou recevoir par courrier postal un extrait de matrice cadastrale, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous.
Carte aléa sismique. Les Feuilles du Cadastre du Moule Voici la liste des 36 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Moule qui rassemble les différentes parcelles de la section. Documents d'urbanisme. Il soumet les constructions nouvelles situées en zones d’aléa moyen à faible (zones en bleu foncé et bleu clair) à des prescriptions plus ou moins contraignantes. Règlement.
Littoral. Nous tenons à remercier en particulier les EPCI qui se mobilisent en masse pour enrichir le site des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) qu'ils portent (Millau Grands Causses, Grand Chambéry, Grand Dax, Grand Paris Seine et Oise et tant d'autres). Inondation est. Total. Haut de page . Aujourd'hui. Dans le plan local d’urbanisme, on retrouve le zonage qui détermine deux informations clés : Le … MVT ouest. Atlas de cartes des aléas. Depuis le 1er janvier 2020, toute nouvelle version des documents d'urbanisme doit être publiée sur le Géoportail de l'urbanisme. En France, le plan local d'urbanisme (PLU), ou le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI), est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal (PLU) ou intercommunal (PLUI). Moule (Le) Arrêté: Règlement: Planche 1 - Planche 2: Petit-Bourg Arrêté de prescription.
POS de la Commune du MOULE (971) Les scripts doivent être actifs pour visualiser la carte demandée. Le cadastre de Sainte-Anne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Anne. Carte aléa liquéfaction. Arrêté d'approbation. Zonage. Le PLU est le remplaçant du plan d’occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ». Le Moule fait parti de la Communauté d’agglomération du Nord Grande Terre CANGT.